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SP-Batiment : Construire l'avenir en restaurant le passé

Liste des documents officiels

Format Description Type Nb de Dl

DEMANDE D’AUTORISATION RELATIVE AUX CLÔTURES,AUX INSTALLATIONS ET TRAVAUX DIVERS

1

DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER

1

DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT DE TRAVAUX

194

DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE

1

DÉCLARATION DE TRAVAUX EXEMPTÉS DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DÉCLARATION DE CLÔTURE

1

DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF

1

DEMANDE DE PERMIS DE DÉMOLIR

1

DEMANDE DE CERTIFICAT D'URBANISME

1

DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES PAR UN PARTICULIER POUR LUI MEME

1



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