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Nos Conditions Générales de Vente ont changé !

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Mise à jour CGV

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✨ Nos Conditions Générales de Vente ont changé ! ✨

Temps de lecture : 3 min

26 janvier 2025
Par Stan Piotrowski
Catégorie : actualite
Vu 1184 fois

Sommaire de l'article

Écoutez cet article :

Chez SP-Bâtiment, nous nous engageons à offrir des prestations de qualité, tout en garantissant des relations contractuelles claires et équilibrées avec nos clients. Afin de mieux encadrer nos chantiers et de prévenir certaines situations qui pourraient impacter l'avancement des travaux, nous avons mis à jour nos Conditions Générales de Vente (CGV).

📊 Pourquoi ces changements ?

L’expérience sur le terrain nous a permis d’identifier plusieurs points nécessitant un meilleur encadrement. Ces ajustements ont été faits pour :

✅ Clarifier les responsabilités entre l’entreprise et le client.

✅ Mieux gérer les travaux supplémentaires et les imprévus.

✅ Proposer des solutions équitables en cas d’aléas ou de modifications du projet.

⚡ Les principaux changements dans nos CGV

Voici un résumé des modifications importantes apportées :

🔺 1. Encadrement des imprévus et des travaux supplémentaires

Nous avons ajouté une clause prévoyant qu’en cas de découverte de vices cachés (termites, sol fragilisé, murs fissurés...), un avenant sera obligatoire avant de poursuivre les travaux.

De plus, tout changement de matériaux, de format ou de finitions entraînera également un avenant signé.

⏳ 2. Retards de paiement et suspension des travaux

Nous avons renforcé la gestion des paiements pour éviter que les chantiers soient impactés par des retards non justifiés. Désormais :

Les factures d’acompte doivent être réglées sous 10 jours (J+10).

Tout retard de paiement pourra entraîner un arrêt des travaux, avec un report des délais proportionnel au retard.

Une majoration de 10% pourra être appliquée pour les paiements tardifs.

⚡ 3. Suspension du chantier en cas de conditions non réunies

Pour garantir la qualité de nos interventions, nous avons ajouté la possibilité de suspendre un chantier si :

Le paiement des acomptes n’est pas respecté.

Les conditions météorologiques rendent le travail impossible.

Le client n’a pas validé certains points bloquants (ex : plan électrique incomplet).

Des erreurs de métrage de la part d’un architecte ou d’un bureau d’études imposent une modification du projet.

📅 4. Annulation des travaux et indemnités

Si un client décide d’annuler une prestation prévue au devis sans motif valable, nous prévoyons désormais :

Une conservation de l’acompte versé, qui ne sera pas remboursé.

Une facturation des prestations déjà réalisées et des matériaux commandés.

Une indemnité forfaitaire de 10% du montant annulé pour compenser le temps perdu et l'organisation du chantier.

📸 5. Utilisation des photos des chantiers

Nous avons ajouté une clause permettant à SP-Bâtiment d'utiliser les photos des réalisations à des fins publicitaires (site internet, réseaux sociaux), sauf opposition écrite du client.

🚀 Des CGV renforcées pour une meilleure organisation

Ces ajustements visent à clarifier les engagements de chacun et à fluidifier l'exécution des chantiers. Nous voulons assurer à nos clients un service de qualité tout en préservant une gestion efficace des travaux.

Si vous avez un projet en cours ou à venir, nous vous invitons à prendre connaissance de nos nouvelles CGV directement sur notre site : www.sp-batiment.com

Merci de votre confiance, et à bientôt sur vos chantiers ! 🏡🛠️

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Résumé de l'article

SP-Bâtiment met à jour ses Conditions Générales de Vente pour offrir des prestations de qualité.
Les changements visent à clarifier les responsabilités, gérer les imprévus et proposer des solutions équitables.
Les modifications majeures incluent l'encadrement des imprévus, les retards de paiement, la suspension du chantier, l'annulation des travaux et l'utilisation des photos.
Les retards de paiement peuvent entraîner la suspension des travaux et des majorations.
En cas d'annulation sans motif, un acompte sera conservé et des indemnités seront facturées.
SP-Bâtiment peut utiliser les photos des chantiers à des fins publicitaires sauf opposition du client.
Les nouveaux ajustements visent à assurer une meilleure organisation des chantiers et à garantir un service de qualité pour les clients.

Questions Fréquentes

Les nouvelles CGV de SP-Bâtiment incluent une clause prévoyant qu’en cas de découverte de vices cachés ou de changements de matériaux, un avenant sera obligatoire avant de poursuivre les travaux.

Selon les nouvelles CGV de SP-Bâtiment, tout retard de paiement peut entraîner un arrêt des travaux, un report des délais proportionnel au retard, et une majoration de 10% pour les paiements tardifs.

SP-Bâtiment peut suspendre un chantier si le paiement des acomptes n’est pas respecté, si les conditions météorologiques rendent le travail impossible, si le client n’a pas validé certains points bloquants, ou si des erreurs de métrage imposent une modification du projet.

Si un client annule une prestation sans motif valable, SP-Bâtiment conserve l’acompte versé, facture les prestations déjà réalisées et les matériaux commandés, et applique une indemnité forfaitaire de 10% du montant annulé.

Selon les nouvelles CGV, SP-Bâtiment peut utiliser les photos des réalisations à des fins publicitaires, sauf opposition écrite du client.

SP-Bâtiment a mis à jour ses CGV pour mieux encadrer les chantiers, clarifier les responsabilités entre l'entreprise et le client, gérer les travaux supplémentaires et les imprévus, et proposer des solutions équitables en cas d'aléas ou de modifications du projet.

En cas de découverte de vices cachés (termites, sol fragilisé, murs fissurés...), un avenant sera obligatoire avant de poursuivre les travaux.

Les factures d'acompte doivent être réglées sous 10 jours (J+10), tout retard de paiement peut entraîner un arrêt des travaux, avec un report des délais proportionnel au retard, et une majoration de 10% pourra être appliquée pour les paiements tardifs.

Un chantier peut être suspendu si le paiement des acomptes n’est pas respecté, si les conditions météorologiques rendent le travail impossible, si le client n’a pas validé certains points bloquants (ex : plan électrique incomplet), ou si des erreurs de métrage de la part d’un architecte ou d’un bureau d’études imposent une modification du projet.

Si un client décide d'annuler une prestation prévue au devis sans motif valable, SP-Bâtiment conserve l'acompte versé, facture les prestations déjà réalisées et les matériaux commandés, et applique une indemnité forfaitaire de 10% du montant annulé pour compenser le temps perdu et l'organisation du chantier.

SP-Bâtiment peut utiliser les photos des réalisations à des fins publicitaires (site internet, réseaux sociaux), sauf opposition écrite du client.

Stan Piotrowski

Je suis le gérant de la SAS SP-BATIMENT. À travers les nombreux articles publiés sur le blog de notre site, je vous partage mon expertise à travers mon expérience et mes conseils. Je réponds volontiers à toutes vos questions. Pour ce faire, utilisez la section commentaire ci-dessous.

Commentaires sur cet article

Alice74

1 juin 2025 à 09:48

Répondre

C'est une excellente nouvelle de voir que SP-Bâtiment met à jour ses Conditions Générales de Vente pour garantir des prestations de qualité. La clarification des responsabilités et la gestion des imprévus sont des points essentiels pour assurer la satisfaction des clients. Je suis curieuse de savoir comment ces nouveaux ajustements seront mis en place sur le terrain et comment ils impacteront concrètement la relation client-entreprise.

Note :

SP-BATIMENT

1 juin 2025 à 10:16

Merci pour votre retour positif ! Nous mettons un point d'honneur à toujours améliorer nos services pour garantir la satisfaction de nos clients. Les nouveaux ajustements de nos Conditions Générales de Vente seront appliqués de manière transparente pour renforcer la relation client-entreprise.

LauraD

21 mai 2025 à 17:34

Répondre

Super nouvelle ! C'est toujours rassurant de voir une entreprise comme SP-Bâtiment s'engager à améliorer la transparence et la qualité de ses services. Est-ce que ces mises à jour seront appliquées aux projets en cours ou uniquement aux nouveaux contrats ?

Note :

SP-BATIMENT

21 mai 2025 à 18:01

Merci pour vos encouragements ! Notre démarche d'amélioration concerne l'ensemble de nos projets, qu'ils soient en cours ou à venir.

Lucie11

14 avril 2025 à 16:09

Répondre

Cela semble être une bonne initiative de la part de SP-Bâtiment de mettre à jour ses Conditions Générales de Vente pour une meilleure gestion des imprévus et des retards de paiement. Cependant, je me demande comment ces nouvelles règles seront appliquées concrètement sur le terrain.

Note :

SP-BATIMENT

14 avril 2025 à 16:23

Nous vous remercions pour votre intérêt. Pour plus d'informations sur la mise en place de nos nouvelles règles, n'hésitez pas à nous contacter directement pour discuter des modalités.

Sophie34

8 mars 2025 à 21:03

Répondre

Les modifications apportées aux Conditions Générales de Vente de SP-Bâtiment semblent vraiment bénéfiques pour assurer un suivi rigoureux des chantiers et garantir la satisfaction des clients. Est-ce que ces nouvelles conditions s'appliquent également aux contrats en cours ou seulement aux nouveaux contrats signés après leur mise à jour ?

Note :

SP-BATIMENT

8 mars 2025 à 21:58

Merci pour votre intérêt pour nos services. Pour obtenir des informations détaillées sur nos Conditions Générales de Vente et savoir comment elles s'appliquent à votre contrat en cours, nous vous invitons à contacter directement notre service client.

Claudine67

2 mars 2025 à 08:25

Répondre

Les mises à jour des Conditions Générales de Vente de SP-Bâtiment semblent vraiment bien pensées pour assurer un bon suivi des chantiers et protéger à la fois l'entreprise et les clients. C'est rassurant de savoir que tout est encadré de manière claire et équitable. Est-ce que d'autres entreprises du secteur devraient suivre cet exemple de transparence et de profession

Note :

SP-BATIMENT

2 mars 2025 à 08:55

Merci pour votre retour positif concernant nos Conditions Générales de Vente. Nous nous efforçons en effet de garantir un suivi efficace des chantiers tout en protégeant les intérêts de toutes les parties. Il est toujours bénéfique pour les entreprises du secteur de faire preuve de transparence et de professionnalisme dans leurs pratiques.

AliceDécouvreur

28 février 2025 à 22:57

Répondre

Ces mises à jour des Conditions Générales de Vente de SP-Bâtiment offrent une transparence appréciable quant aux responsabilités et aux modalités de travail. Cela montre un souci de qualité et de professionnalisme de la part de l'entreprise, ce qui est rassurant pour les clients. Est-ce que ces nouvelles conditions s'appliqueront également aux projets en cours ou seulement

Note :

SP-BATIMENT

28 février 2025 à 23:28

Merci pour votre commentaire positif. Pour toute question concernant les tarifs et les conditions, n'hésitez pas à nous contacter directement.

PierreLeBatisseur

1 février 2025 à 12:54

Répondre

Ces mises à jour des Conditions Générales de Vente de SP-Bâtiment sont vraiment rassurantes. Il est important d'avoir des règles claires pour bien encadrer les prestations et éviter les malentendus. J'apprécie particulièrement les dispositions sur les retards de paiement et l'utilisation des photos. Cela montre un souci du détail et du professionnalisme

Note :

SP-Bâtiment

1 février 2025 à 13:14

Nous vous remercions pour votre retour positif sur nos Conditions Générales de Vente. Nous mettons un point d'honneur à garantir un cadre clair et professionnel pour toutes nos prestations.

Sophie21

31 janvier 2025 à 09:01

Répondre

Cela semble être une bonne initiative pour éviter les malentendus et garantir un service client de qualité. Cependant, est-ce que ces nouvelles conditions ne risquent pas d'effrayer certains clients potentiels avec autant de règles et de pénalités en cas d'imprévus ?

Note :

SP-BATIMENT

31 janvier 2025 à 09:29

Merci pour votre commentaire. Notre politique de confidentialité en ce qui concerne les prix vise simplement à garantir la transparence et la qualité de nos services. Nous nous efforçons de trouver des solutions adaptées à chaque client et de maintenir des relations de confiance.

CaroRenard

29 janvier 2025 à 19:42

Répondre

C'est bien beau de parler de prestations de qualité, mais toutes ces conditions restrictives donnent l'impression que SP-Bâtiment se protège plus qu'il ne cherche à satisfaire ses clients. Est-ce que ça va vraiment améliorer la relation client ?

Note :

SP-BATIMENT

29 janvier 2025 à 20:19

Chez SP-BATIMENT, nous nous efforçons de garantir la satisfaction de nos clients en offrant des services de qualité. Nos politiques visent à assurer la confidentialité des informations tout en maintenant un niveau élevé de professionnalisme.

SuperTravaux

29 janvier 2025 à 08:45

Répondre

C'est vraiment une excellente nouvelle de voir que SP-Bâtiment met à jour ses Conditions Générales de Vente pour offrir des prestations de qualité ! Avec ces modifications, on peut sentir leur volonté de clarifier les responsabilités, de gérer les imprévus de manière efficace et de garantir des solutions justes pour tous. Cela devrait vraiment améliorer l'expérience des clients et assurer des chant

Note :

MarcLeRénovateur

27 janvier 2025 à 11:12

Répondre

Ces nouvelles Conditions Générales de Vente de SP-Bâtiment sont une vraie avancée pour assurer un suivi rigoureux des chantiers et une meilleure transparence dans les relations clients-entreprise. Les clauses sur les retards de paiement et l'annulation des travaux sont essentielles pour éviter les abus. Cependant, je me demande comment SP-Bâtiment compte gérer les

Note :

SP-Bâtiment

27 janvier 2025 à 11:36

Merci pour votre retour positif sur nos nouvelles Conditions Générales de Vente. Pour toute demande de prix ou d'informations complémentaires, je vous invite à nous contacter directement par email ou par téléphone. Nous serons ravis de discuter de votre projet de rénovation avec vous.